FICHE D’INSCRIPTION ACM INTERCOMMUNAL – 3/12 ans

    RENSEIGNEMENTS SUR L’ENFANT*





    OuiNon


    RENSEIGNEMENTS SUR LA FAMILLE*

    RESPONSABLE LEGAL 1 :





    RESPONSABLE LEGAL 2 :





    J’autorise l’envoi d’informations liées aux services de la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense sur les adresses mail renseignées ci-dessus

    Informations Allocataires



    CAFMASAAutre (SNCF, EDF, ...)



    (Rappel tarifs appliqués au verso de la fiche d’inscription)

    Pour les allocataires CAF Puy de Dôme* :

    J’autorise la Communauté de Communes à consulter mon quotient familial via le site CDAP de la Caf du Puy de Dôme
    En cas d’impossibilité de consulter le quotient familial via ce site, un justificatif sera à fournir.

    Pour les allocataires MSA et allocataire hors CAF Puy de Dôme il est impératif de fournir un justificatif de quotient familial à jour.

    Autorisations parentales

    J'autorise :


    OuiNon


    OuiNon


    OuiNon

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